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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON
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Maisons COTE PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maisons COTE PARIS
COTE MAISON, SAS

Numéro de dépôt :
99829941
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2029

Présentation de la marque Maisons COTE PARIS

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maisons COTE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON domicilié(e) 16 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 991 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COTE MAISON, SAS, M. DIEULESAINT François domicilié(e) 16 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France.

La marque Maisons COTE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Maisons COTE PARIS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE , MAISONS COTE SUD , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , Côté MAISON , COTE MAISON , MAISONS COTE OUEST


COTE MAISON, SAS - 16 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France - SIREN 831991633


COTE MAISON, SAS, M. DIEULESAINT François - 16 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389668 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502995 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502993 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502994 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425507 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734497 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques, guides touristiques et gastronomiques ; magazines ; cartes postales.